Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l'accès et l'utilisation du site internet https://cavesupernova.fr (ci-après « le Site »). En accédant au Site, l'utilisateur (« l'Utilisateur ») accepte sans réserve les CGU suivantes.

Propriétaire du site :

  • SARL Zer To Wine

  • Siège social : 40 rue Alexandre Dumas, 75011 Paris, France

  • SIREN : 927483321 RCS Paris

  • Responsable : Antoine Bastianelli

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Certains services ou fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte ou des paiements.

L'Utilisateur s'engage à :

  • Ne pas utiliser le Site de manière frauduleuse ou illicite.

  • Ne pas perturber le bon fonctionnement du Site.

3. Services proposés

Le Site propose :

  1. Une boutique en ligne pour l'achat de vins, bières, accessoires et services liés à l'œnologie.

  2. Un espace d'information sur les produits.

  3. Une fonctionnalité de contact pour demander des prestations (dégustations, événementiel).

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos) présents sur le Site sont la propriété exclusive de la SARL Zer To Wine ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite et engage la responsabilité civile et pénale de l'Utilisateur.

5. Protection des données personnelles

L'utilisation du Site implique la collecte de certaines données personnelles. Ces données sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le Site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'Utilisateur peut exercer ses droits d'accès, de rectification et de suppression via contact@cavesupernova.fr.

6. Responsabilités

La SARL Zer To Wine s'efforce de maintenir le Site accessible et fonctionnel. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des interruptions, erreurs ou pertes de données pouvant survenir lors de l'utilisation du Site.

L'Utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait du Site et des conséquences de ses actions.

7. Modifications des CGU

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site.

8. Litiges

Les CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents de Paris.

9. Contact

Pour toute question sur les CGU ou le fonctionnement du Site, l'Utilisateur peut contacter :